Mentions Légales

Le site RefCampaign est édité par : **PAYET FABRICE** Entrepreneur individuel SIREN : 798 679 296 SIRET (siège) : 798 679 296 00029 Numéro de TVA intracommunautaire : FR63798679296 Adresse du siège social : 20 ALLEE DES FLAMBOYANTS 97429 PETITE-ILE France Activité : Programmation informatique (Code NAF : 62.01Z) Date de création : 06/11/2013 Email : contact@refcampaign.com Site web : https://fabricepayet.fr

Le directeur de la publication du site est Fabrice PAYET.

Le site RefCampaign est hébergé par : **Vercel Inc.** 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789 États-Unis Site web : https://vercel.com Les données des utilisateurs sont hébergées dans des centres de données situés en Europe, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de PAYET FABRICE, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de PAYET FABRICE. Le nom RefCampaign, le logo et l'ensemble des marques présentes sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse email : contact@refcampaign.com Pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](/fr/legal/privacy).

Le site RefCampaign utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et assurer le bon fonctionnement du service. Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.

PAYET FABRICE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, PAYET FABRICE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. PAYET FABRICE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.